| | Remise de 50% sur le montant HT du matériel des Packs Protection (d´une valeur minimale de 149€ HT sans remise), hors complément d´abonnement (à partir de 4€ TTC par mois pour les particuliers et 4€HT par mois pour les professionnels) restant en sus. Montant du matériel de l´offre Sécurité Verisure (prix catalogue à partir de 949€ HT), de l´abonnement mensuel associé (à partir de 50,90€ TTC par mois pour les particuliers et de 65€ HT par mois pour les professionnels ou, pour les contrats proposés aux professionnels par les agences VERISURE n° 100 / 150 / 194 / 210 / 262 / 300 / 306 / 315 / 424 / 430 / 433 / 440 / 640 / 650 / 655 / 660 / 710 / 720 / 730 / 750 / 755, de 69€ HT par mois) et des frais d´installation et de mise en service (300€ HT) en sus. Les prix exprimés en HT sont à majorer d´une TVA à 10% ou 20% (conformément aux dispositions de l´article 279-0 bis du Code Général des Impôts, TVA de 10% pour les locaux d´habitation achevés depuis plus de deux ans, à défaut TVA de 20%). Les tarifs de l´abonnement et du complément d´abonnement associé au Pack Protection susvisés tiennent compte pour les particuliers de la souscription au service optionnel de télésurveillance. Engagement minimal de 12 mois pour les particuliers et de 24 mois pour les professionnels. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours, réservée aux personnes morales et personnes physiques capables et majeures pour toute première souscription auprès de VERISURE du 05/09/2022 au 30/10/2022 d´un contrat portant sur une Offre Sécurité Verisure.
Conformément aux dispositions de l´article 279-0 bis du Code Général des Impôts, le taux de TVA applicable est de 10 % ou 20 %, en fonction des caractéristiques du local objet du contrat souscrit. Le taux de 10 % est applicable aux locaux d´habitation achevés depuis plus de deux ans. A défaut, le taux de TVA applicable est 20 % VERISURE - société par actions simplifiée au capital de 1.085.736 euros - Siège social : 1 place du General de Gaulle- ANTONY (92160)- RCS 345 006 027 - N° de TVA : FR 60 345 006 027 – Société titulaire de l´autorisation d´exercer n°AUT-092-2118-07-17-20190361822 délivrée par le Conseil National des Activités de Sécurité le 17/07/2019. Article L. 612-14 du Code de la sécurité intérieure : « L´autorisation administrative préalable ne confère aucun caractère officiel à l´entreprise ou aux personnes qui en bénéficient. Elle n´engage en aucune manière la responsabilité des pouvoirs publics. ». | |
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